Mémoires

Mémoire sur le Document de discussion : Idées sur l'exploitation minière en vue de l'élaboration du Plan canadien pour les minéraux et les métaux - Mémoire présenté à Ressources naturelles Canada, juillet 2018. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur le Projet de loi C-68, Loi modifiant la loi sur les pêches et d'autres lois en conséquence - Mémoire présenté à l'honorable Dominic LeBlanc, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne, mai 2018. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur le Projet de loi C-69, Loi sur l'évaluation d'impact - Mémoire présenté au Comité permanent de l’environnement et du développement durable, avril 2018. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur le projet d'ouverture et d'exploitation de la mine Akasaba Ouest à Val-d'Or  - Mémoire présenté au Bureau d'audiences publiques sur environnement le 23 février 2017. Pour consultation, cliquez ici .

Mémoire sur la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement - Mémoire présenté à la Commission des transports et de l'environnement le 28 novembre 2016. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic - Mémoire déposé au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement le 6 juillet 2016. Pour consultation, cliquez ici .

Mémoire sur les orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale - Mémoire présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles, mars 2016. Pour consultation, cliquez ici.

Mémoire sur les consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec - Mémoire présenté le 26 janvier 2016. Pour consultation, cliquez ici.