Développement durable

L’initiative TSM (appelée aussi Vers un Développement Minier Durable (VDMD)) offre aux entreprises l’opportunité de mettre en place des actions tangibles afin d’améliorer leur performance en matière environnementale, sociale et de gouvernance. En outre, elle fournit aux communautés des informations précieuses concernant les activités dans divers secteurs tels que les relations avec les collectivités, la gestion des résidus et la préservation de la biodiversité. L’initiative mise sur 9 protocoles de rendement axés sur deux secteurs importants : l’environnement et la société.  Chaque protocole est constitué d’un ensemble d’indicateurs qui aident les sociétés minières à mettre en place un système de gestion et de gouvernance, à évaluer leur rendement et à publier leurs résultats liés aux domaines-clés de l’exploitation minière. Le document d’introduction TSM peut être consulté ici.

L’adhésion à l’initiative TSM est obligatoire pour toutes les mines en production commerciale membres de l’Association minière du Québec. Une mine est en production commerciale lorsqu’elle atteint 60 % de sa capacité de production prévue.
 
1^re année – Formation et analyse des écarts. L’entreprise forme son personnel sur l’initiative TSM et effectue une analyse des écarts. Les résultats de cette analyse sont communiqués à l’AMQ afin de cibler les occasions de renforcement des capacités et de formation.
2^e année – Autoévaluation confidentielle. L’entreprise évalue sa performance et publie son rendement sur le site sans le rendre public par rapport aux 30 indicateurs de rendement des 9 protocoles l’initiative TSM.
3^e année – 1^re autoévaluation publique
4^e année – Vérification externe. Les résultats de l’entreprise font l’objet d’une première vérification externe. Le rapport du vérificateur et une lettre de la haute direction sont également publiés.
 
Par la suite, les mines en opération doivent publier leur autoévaluation à chaque année, entre le 1^er janvier et le 31 décembre, et doivent faire l’objet d’une vérification externe aux 3 ans.

Le Prix Excellence TSM de l’AMQ est une nouveauté 2024 ! Ce prix s’adresse aux entreprises minières en opération membres de l’AMQ. Il est décerné annuellement à l’établissement minier ayant réalisé une vérification externe et qui atteint le rendement global le plus élevé pour l’initiative TSM.
Les membres n’ont pas besoin de déposer leur candidature auprès de l’AMQ.
Le prix est remis lors du Congrès annuel de l’AMQ.
 
 
Les Prix Distinction AMQ sont décernés chaque année à des sociétés membres
pour souligner une réalisation innovante, distinctive ou créative dans les
champs d’activités suivants :
–          Communications-marketing;
–          Environnement;
–          Relations avec les communautés;
–          Ressources humaines.
 
Ces prix sous forme de trophées seront remis lors de la soirée gala du congrès
annuel de l’Association.

Ce protocole, renforce les normes et guide le développement des pratiques d’intendance de l’eau au-delà de la simple conformité légale.
 
Le protocole a pour but de guider les établissements dans l’évaluation de leur rendement en matière de gestion de l’eau par rapport aux indicateurs de l’initiative TSM. Il définit les attentes générales de l’Association quant à la gestion de l’eau et soutient la mise en œuvre du Cadre stratégique sur l’intendance de l’eau de l’initiative TSM. Le Protocole d’intendance de l’eau évalue la mise en œuvre des engagements à travers quatre indicateurs de performance :
–          Gouvernance de l’eau
–          Gestion de l’eau destinée aux opérations,
–          Planification des bassins versants,
–          Rendement et production de rapports liés à l’eau.
Pour atteindre le niveau A, la mine en opération doit démontrer que des engagements et des obligations en matière d’intendance de l’eau sont en place et sont conformes au cadre stratégique. En outre, elle doit s’assurer que les plans et le système de gestion de l’eau sont mis en œuvre, ce qui comprend la préparation d’un bilan hydrique, l’adoption d’un programme de surveillance de l’eau et la mise en place de plans d’intervention et d’un plan d’urgence pour les risques et les incidents liés à l’eau.
 
Fiche d’information
 
Cadre d’intendance de l’eau
 
Protocole d’intendance de l’eau
 
Document d’information sur l’intendance à l’eau de l’AMC

Le Protocole de gestion des résidus miniers établit cinq indicateurs pour mesurer la qualité et l’exhaustivité du système de gestion des résidus miniers, plus particulièrement ceux propres aux parcs à résidus miniers :
–          Indicateur 1 :  Politique ou engagement des gestions des résidus miniers
–          Indicateur 2 :  Système de gestion des résidus miniers et préparation aux situations d’urgence
–          Indicateur 3 : Répartition de l’imputabilité et de la responsabilité de la gestion des résidus miniers
–          Indicateur 4 : revue annuelle de la gestion des résidus miniers
–          Indicateur 5 : Manuel d’opération, d’entretien et de surveillance (OES)
 
Le Protocole est appuyé par deux documents, soit :
–          Le Guide de gestion des parcs à résidus minier;  
–          Le Guide pour élaborer un manuel d’opération, d’entretien et de surveillance. 
 
Un tableau de conformité a été élaboré et décrit les aspects des Guides qui doivent être mise en œuvre.
 
Fiche d’information
 
Protocole de gestion des résidus miniers
 
Guide de gestion des parcs à résidus miniers
 
Guide OES
 
Tableau de conformité

La conservation de la biodiversité est une priorité tout au long du cycle de vie d’une mine, contribuant ainsi à préserver les droits d’exploitation des entreprises. Le protocole de gestion du maintien de la biodiversité se compose de trois indicateurs qui établissent les attentes pour les sociétés minières en ce qui concerne la préservation de la biodiversité. Il vise à témoigner de l’engagement formel des établissements miniers envers la gestion de la biodiversité sur leurs sites, à mettre en place des plans d’action portant sur des aspects essentiels de la biodiversité, et à instaurer des mécanismes de rapport sur la préservation de la biodiversité. Ces rapports sont destinés à nourrir le processus décisionnel et à communiquer publiquement la performance des établissements.
 
Fiche d’information
 
Cadre de gestion du maintien de la biodiversité
 
Protocole d’évaluation de la conservation de la biodiversité

L’industrie minière québécoise reconnaît son rôle crucial dans la réduction des émissions et l’adaptation aux changements climatiques. Le Protocole TSM sur les changements climatiques, publié en 2021, impose des engagements et des processus pour intégrer le climat dans la stratégie commerciale. Il exige la mise en place d’un système de gestion énergétique, des objectifs de performance, et des rapports annuels sur l’énergie, les émissions, les impacts climatiques et les mesures d’adaptation.
 
Ce protocole répond aux attentes des investisseurs en matière de divulgation, en incluant des exigences sur la gouvernance, la stratégie, l’analyse des risques et les objectifs liés à l’action climatique.
 
Les entreprises doivent également prendre des engagements soutenus par des actions à court et long terme conformes à l’Accord de Paris pour limiter le réchauffement et atteindre la neutralité carbone d’ici 2050. Le protocole inclut également des exigences détaillées pour la gestion des impacts climatiques physiques et l’adaptation, avec des rapports internes prévus en 2022 et publics en 2023.
 
Fiche d’information
 
Protocole des changements climatiques
 
Guide d’adaptation aux changements climatiques pour le secteur minier de l’AMC

L’équité, la diversité et l’inclusion sont des priorités centrales dans le secteur minier, reconnues comme des valeurs stratégiques essentielles par les membres de l’Association minière du Québec.
 
En juin 2023, un nouveau protocole a été développé pour des lieux de travail équitables, diversifiés et inclusifs, devenant la première norme du secteur minier en faveur de ces objectifs. Ce protocole encourage les entreprises à promouvoir activement la diversité au sein de leur main-d’œuvre et à développer des stratégies, des processus et des approches pour cultiver une culture d’équité, de diversité et d’inclusion sur les sites miniers.
 
Cadre des lieux de travail équitables, diversifiés et inclusifs
 
Protocole des lieux de travail équitables, diversifiés et inclusifs

Le protocole de planification de la gestion de crises vise à fournir aux sociétés minières les outils nécessaires pour se préparer advenant un évènement grave pouvant sérieusement compromettre la capacité d’une entreprise à mener ses activités normalement. En cas de crise provoquée par une urgence matérielle telle qu’un incendie ou une inondation, les outils proposés sont conçus pour travailler de concert avec les plans d’intervention d’urgence des établissements concernés.
 
Le protocole de planification de la gestion de crises et des communications énonce les critères que doivent respecter les entreprises en regard des indicateurs suivants :
 
–          Planification de la gestion de crises et communication efficace avec les employés, les autorités et les communautés d’intérêts
–          Examen régulier du plan afin de s’assurer qu’il répond aux besoins de l’entreprise, reflète bien les risques et intègre les meilleures pratiques
–          Formation annuelle des employés sur la gestion de crises à l’aide d’exercices annuels de simulation
 
Fiche d’information
 
Protocole de planification de la gestion de crises et des communications
 
Guide de planification de la gestion de crises et des communications

De l’exploration à la fermeture de la mine, l’industrie minière québécoise collabore étroitement avec les communautés, notamment autochtones, en s’engageant à les informer et à trouver des solutions pour minimiser les impacts environnementaux tout en préservant la culture locale.
 
Des partenariats économiques et des initiatives durables sont également mis en place, et le secteur soutient la participation autochtone par la formation, la création d’entreprises et d’emplois, ainsi que des investissements sociaux et des ententes financières. En adhérant à l’initiative TSM, les membres de l’Association minière du Québec démontrent leur engagement envers des relations durables avec les communautés autochtones.
 
Fiche d’information
 
Cadre des relations avec les Autochtones et les collectivités
 
Protocole des relations avec les Autochtones et les collectivités

Le protocole de prévention du travail des enfants et du travail forcé diffère des autres protocoles TSM puisqu’il porte sur deux enjeux qu’il ne faut pas améliorer continuellement, mais plutôt éviter. Les membres de l’AMQ s’engagent à respecter les droits des travailleurs en évitant le recours au travail forcé et au travail des enfants, tel que défini dans les Conventions 29, 138 et 182 de l’Organisation internationale du Travail (OIT).
 
Compte tenu du contexte légal et social au Québec, les membres ne doivent publier leurs résultats en regard de ce protocole que lors de la vérification externe, soit à tous les 3 ans.
 
Fiche d’information
 
Protocole de la prévention du travail des enfants et du travail forcé

En juin 2023, une version révisée du protocole de santé et sécurité (2020) a été développée, afin d’inclure un nouvel indicateur de rendement axé sur la sécurité psychologique et les comportements respectueux. Cet indicateur vise à favoriser la mise en œuvre des processus et des programmes qui favoriseront la sécurité psychologique et les comportements respectueux en milieu de travail.
 
Jusqu’en 2025, les mines continueront de produire des rapports publics en utilisant le protocole de santé et sécurité (2020). Les installations émettront un premier rapport public sur le nouveau protocole en 2026.
 
Le Protocole de santé et sécurité permet aux sites miniers de définir clairement les responsabilités en matière de sécurité, de santé et de respect, de mettre en place des mesures préventives efficaces, d’offrir des formations appropriées et de surveiller régulièrement leur rendement.
 
Fiche d’information
 
Cadre de santé, sécurité et respect en milieu de travail
 
Protocole de santé, sécurité et respect en milieu de travail

2024
Les installations émettront des rapports publics en utilisant les protocoles suivants :
Intendance de l’eau (version 2018)
Gestion des résidus miniers (version 2022) – les rapports sur les sites inactifs ne sont pas encore requis  
·         Guide OES (version 2021) 
·         Guide sur les résidus miniers (version 2021) 
·         Tableau de conformité (version 2022) 
Gestion de la conservation de la biodiversité (version 2020)
Changements climatiques (version 2021)
Les entreprises rendront compte de manière confidentielle des protocoles suivants :
Gestion des résidus miniers (version 2023) – en cours de développement, comprend des rapports internes sur les sites inactifs !
2025
Les installations produiront des rapports publics en utilisant les protocoles suivants :
Intendance de l’eau (version 2018)
Gestion des résidus miniers (version 2023) – en cours de développement, comprend des rapports publics sur les sites inactifs ! 
·         Guide OES (version 2021) 
·         Guide sur les résidus miniers (version 2021) 
·         Tableau de conformité (version 2022) 
·         Gestion de la conservation de la biodiversité (version 2020)
Changements climatiques (version 2021)

2024
Les installations publieront leurs résultats en utilisant les protocoles suivants :
Planification de la gestion de crises et des communications (version 2022) – traduction en cours de révision
Relations avec les Autochtones et les collectivités (version 2019)
Prévention du travail des enfants et du travail forcé (version 2019) – uniquement pour les entreprises soumises à une vérification externe
Santé et sécurité (version 2020)
Les entreprises rendront compte de leur performance en regard des protocoles suivants de manière confidentielle:
Lieux de travail équitables, diversifiés et inclusifs (version 2023) – en cours de développement
Lieux de travail sûrs, sains et respectueux (version 2023) – en cours de développement
2025
Les installations publieront leurs résultats en utilisant les protocoles suivants :
Planification de la gestion de crises et des communications (version 2022) – traduction en cours de révision
Relations avec les Autochtones et les collectivités (version 2019)
Prévention du travail des enfants et du travail forcé (version 2019) – uniquement pour les entreprises soumises à une vérification externe
Santé et sécurité (version 2020)
Les entreprises présenteront un rapport confidentiel à l’AMQ pour les protocoles suivants. Les résultats seront publiés sous forme agrégée :
Lieux de travail équitables, diversifiés et inclusifs (version 2023) – en cours de développement
Lieux de travail sûrs, sains et respectueux (version 2023) – en cours de développement

Chaque année, les sites miniers participants doivent s’autoévaluer et publier leurs résultats entre le 1^er janvier et le 31 décembre sur le site Internet partagé avec l’AMC.
 
Tous les 3 ans, les résultats sont validés par un vérificateur indépendant qualifié ayant reçu une formation sur le TSM. Seuls les vérificateurs approuvés par l’Association minière canadienne peuvent réalisés ces mandats : Liste des vérificateurs externes.
 
Les sites participants doivent s’assurer que les vérificateurs répondent aux exigences stipulées dans le document Termes de référence des vérificateurs
et que le mandat est réalisé selon les critères indiqués dans le document Mandat fsv.
 
Le vérificateur doit produire un rapport sommaire de vérification respectant le format prescrit par le Guide de vérification et ce rapport est publié sur le site Internet par l’entreprise minière, avec les résultats. Un gabarit est disponible : Rapport sommaire de vérification FR (Gabarit).
 
Le vérificateur confirme l’atteinte des résultats et le plus haut dirigeant de l’entreprise présent au Québec, ou au Canada, atteste de la réalisation du processus de façon adéquate en complétant et publiant une Lettre d’assurance.
Voici un lien pour la soumission des données.

Les membres soumettent leurs résultats au moins une fois l’an pour l’année en cours, entre le 1^er janvier et le 31 décembre, sur le site de l’Association minière canadienne, mais peuvent les mettre à jour en tout temps : Soumettre les données TSM – The Mining Association of Canada
 
Un Guide d’instruction est disponible (en anglais seulement) :
 
Pour obtenir un accès ou de l’aide pour la soumission de données, : kgosselin@mining.ca
 
Les résultats des membres peuvent être consultés en accédant aux liens suivants :
Agnico Eagle Mines Limited 
ArcelorMittal Mines Canada
Canadian Malartic
Canadian Royalties
Eldorado Gold
Glencore Copper 
Glencore Nickel
Graymont
Hecla
IAMGOLD Corporation
Minerai de fer Québec inc.
Newmont Corporation
Niobec
Omya
Rio Tinto Canada
Tata Steel Canada
K+S Sel Windsor 

Résultats 2023

Des outils sont disponibles et visent d’autres phases de l’activité minière (exploration et fermeture), ou soutiennent les membres mettant en œuvre l’initiative TSM conjointement avec d’autres standards.  Aucun résultat relié à ces outils ne fait l’objet d’une publication sur le site de l’Association.
 
Exploration
Un protocole abrégé comprenant les indicateurs TSM applicables à l’exploration est disponible et comprend les indicateurs des protocoles en vigueur en décembre 2021. 
https://acrobat.adobe.com/id/urn:aaid:sc:VA6C2:e6c239d7-d9d5-49b5-a564-418a20f7abf7
 
Fermeture
Un cadre détaillant les engagements à accomplir afin de mettre en œuvre de bonnes pratiques est disponible.
Mine Closure Framework (en anglais seulement)
 

Supplément pour l’approvisionnement responsable
Ce supplément permet aux sites miniers d’utiliser leur rendement TSM pour satisfaire aux exigences de quatre autres normes mondiales, notamment :
• les principes miniers du Conseil international des mines et métaux;
• les principes d’exploitation aurifère responsable du World Gold Council;
• la « Copper Mark » de l’International Copper Alliance;
• l’évaluation de la préparation au risque de la Responsible Minerals Initiative.
 
Il sert également aux fins de la reconnaissance par ResponsibleSteel.
 
Document – Supplément pour l’approvisionnement responsable
 
 
Le partenariat M3
L’initiative TSM a fait partie intégrante du Mining, Minerals, and Metals Standards Partnership (le « partenariat M3 »), une collaboration entre l’initiative TSM, l’Initiative for Responsible Mining Assurance, le Responsible Jewellery Council et ResponsibleSteel. Ce partenariat visait à cerner les possibilités d’harmonisation et d’action collective ayant pour but de favoriser l’amélioration de la performance aux plans social et environnemental.
 
Le protocole d’évaluation intégré du partenariat M3 est un outil conçu pour permettre l’évaluation des mines en fonction de multiples normes applicables à l’échelle des sites au moyen d’un audit unique. Il favorise l’identification des possibilités d’harmonisation parmi les normes ainsi que la démonstration de la conformité à de multiples normes de manière plus efficiente et moins coûteuse.
La dernière version date du 28 juin 2022 : par conséquent elle n’intègre pas les mises à jour faites depuis dans l’une ou l’autre des normes.
 
 
Norme industrielle sur la gestion des résidus miniers
Actuellement, l’AMQ compare l’initiative TSM à la norme industrielle mondiale pour la gestion des résidus miniers, en intégrant ses exigences dans les protocoles TSM existants. Bien que l’initiative TSM dépasse les exigences de la norme sur de nombreux aspects, des améliorations sont apportées pour harmoniser les pratiques avec les nouvelles normes. La gouvernance joue un rôle crucial dans la gestion des résidus, et l’initiative TSM aborde ces questions de manière détaillée pour garantir des décisions éclairées tout au long du cycle de vie des sites miniers. Enfin, pour les aspects de conception et de construction, l’AMQ se réfère aux recommandations de l’Association canadienne des barrages (ACB) pour compléter les exigences de l’initiative TSM.
 
Document comparatif entre le TSM et la Norme industrielle

L’association minière canadienne offre une formation gratuite en ligne sur l’initiative TSM.  Plusieurs cours sont disponibles et portent sur chacun des protocoles et le processus de vérification externe. Formation en ligne de l’Association minière du Canada.
 
Les vérificateurs externes doivent suivre une formation transmise également par l’Association minière du Canada, en plus de répondre aux critères reliés à l’expérience.  Pour s’informer des prochaines formations, contacter tsm@mining.ca
 
L’Association minière du Québec offre annuellement des formations pour soutenir ses membres dans la mise en œuvre de l’initiative.  Ces formations sont offertes via les différents comités de travail de l’AMQ, notamment le comité TSM et systèmes de gestion.

L’initiative TSM est un programme de développement durable reconnu mondialement qui a été adopté par 14 associations à travers le monde.
 
Visible sur le site web international.